Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMAS POISSONS ET MAREE
/
LES POISSONNIERS DELMAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES POISSONNIERS DELMAS
DELMAS POISSONS ET MAREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4317397
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2026

Présentation de la marque LES POISSONNIERS DELMAS

Déposée le 25 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMAS POISSONS ET MAREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES POISSONNIERS DELMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMAS POISSONS ET MAREE domicilié(e) ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR, M. service juridique domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

La marque LES POISSONNIERS DELMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POISSONNIERS DELMAS arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.

DELMAS POISSONS ET MAREE a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT DELMAS PRESTIGE , DELMAS , DELMAS , CÔTÉ PHARE , 1ER AVRIL FETE DU POISSON! , VIVIERS DE FRANCE


DELMAS POISSONS ET MAREE, société par actions simplifiée - ZA La Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France


MAISADOUR, M. service juridique - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Poisson ; poissons d'eau douce et de mer ; oeufs de poisson ; crustacés et coquillages et toutes préparations à base de ces produits : conserves, surgelés, fumés, séchés et tout autre mode de préparations, ainsi que frais ; viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confiture ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers et toutes préparations à base de ces produits ; huiles et graisses comestibles ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés de café ; potage ; bouillon ; farines et préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.